Conditions générales de vente
OBJET
Désignation du vendeur :
SA CONSERVERIE DU SUD
Route de Sénac 65140 Rabastens-de-Bigorre, France
304 915 432 R.C.S. Tarbes
Les présentes Conditions Générales de Vente (version au 22/08/2024) visent à définir les modalités et conditions de vente à distance entre la société SA CONSERVERIE DU SUD et l’Internaute.
L’ « Internaute » s’entend de toute personne physique visitant ou effectuant un achat via le site avec l’adresse www.jeanbrunet.fr. Toute commande suppose l’adhésion de l’Internaute aux présentes Conditions Générales de Vente, étant précisé que les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par celles-ci, constituant le « Contrat ». Ces Conditions Générales de Vente s’entendent à l’exclusion de toutes autres conditions ou contrat, et notamment celles applicables pour les ventes en points de vente ou autre.
Aucun contrat ne saurait exister entre l’Internaute et SA CONSERVERIE DU SUD au regard des produits tant que SA CONSERVERIE DU SUD n’aura pas accepté expressément la commande de l’Internaute en envoyant une confirmation de commande par mail. Toute commande dûment validée sur le site de SA CONSERVERIE DU SUD implique l’adhésion totale et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
L’Internaute déclare avoir la capacité de conclure le présent Contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
L’Internaute déclare également ne pas procéder à des achats de produits et articles SA CONSERVERIE DU SUD en vue de les revendre. SA CONSERVERIE DU SUD se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier, pour des raisons légitimes, à tout moment, les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
PRODUITS ET DISPONIBILITES
Les produits offerts à la vente sur ce site Internet sont uniquement disponibles pour une livraison en France.
SA CONSERVERIE DU SUD se réserve le droit de retirer, à tout moment, tout produit de ce site et/ou de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce site.
SA CONSERVERIE DU SUD se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de circonstances exceptionnelles et notamment en cas d’anomalie sur la commande, sur le paiement, d’un refus de la banque ou d’une livraison hors France.
L’Internaute peut recevoir les offres promotionnelles de SA CONSERVERIE DU SUD s’il s’abonne à la lettre d’information «newsletter ». S’il ne souhaite plus recevoir d’offre, il peut lors de la réception d’une newsletter se désabonner par courrier à :
« SA CONSERVERIE DU SUD, Route de Sénac 65140 Rabastens-de-Bigorre, France »
Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, étant entendu que SA CONSERVERIE DU SUD mettra tous ses efforts pour actualiser ses stocks et retirer du site tout produit qui apparaitrait dans son état de stock comme n’étant plus disponible.
A cet égard, en cas de difficultés de livraison ou si le produit n’est plus en stock, SA CONSERVERIE DU UD en informera le client par email dans les 3 jours qui suivent la validation de la commande et remboursera alors le montant réglé pour le produit dans le même délai.
COMMANDE
- Identification de l’Internaute :
Lors de sa première commande, l’Internaute doit remplir un formulaire, contenant notamment les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse(s) complète(s) de livraison et de facturation, e-mail et numéro de téléphone ainsi qu’un mot de passe personnel.
Ces informations lui permettront, lors des commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires préalables à la passation de la commande.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’Internaute a complété tous les champs obligatoires du formulaire d’inscription. SA CONSERVERIE DU SUD ne saurait être tenu responsable des difficultés engendrées par l’inexactitude des informations communiquées par l’Internaute.
L’Internaute conserve la possibilité de refuser les Cookies en configurant son navigateur Internet, il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré par SA CONSERVERIE DU SUD via son site.
- Commande en ligne :
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toutes les photos et descriptions des produits n’ont qu’une valeur indicative et, en cas d’erreur, SA CONSERVERIE DU SUD ne pourra en aucun cas en être tenue responsable.
Quand l’internaute clique sur le bouton « Valider » à la fin du processus de commande, il déclare accepter la commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de ventes.
Dès réception de la commande, SA CONSERVERIE DU SUD confirme au client sa commande et son montant par courrier électronique à l’adresse communiquée par le client.
Il est expressément stipulé que le contrat de vente n’est formé qu’à compter de la confirmation de la commande par SA CONSERVERIE DU SUD.
Les données enregistrées par SA CONSERVERIE DU SUD constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par SA CONSERVERIE DU SUD et ses clients par l’intermédiaire du site accessible via l’adresse www.jeanbrunet.fr
- Suivi de la commande en ligne :
Le récapitulatif de la commande de l’Internaute est disponible directement dans la rubrique « Mon Compte ».
A tout moment, en se connectant sur le site, rubrique « Mon compte », l’Internaute peut obtenir des renseignements sur le suivi de sa commande.
- Les prix des produits :
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande par SA CONSERVERIE DU SUD.
Les prix sont exprimés en euros (TTC) et ne comprennent pas les frais de livraison/transport qui sont facturés en supplément. Les commandes sont payables en euros uniquement, par carte bancaire qui devra être adressé avant l’expédition de la commande.
Conformément aux règles applicables et aux règlementations en vigueur, tous achats fait par l’intermédiaire du site internet est soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
SA CONSERVERIE DU SUD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis.
Les produits demeurent propriété de SA CONSERVERIE DU SUD jusqu’à encaissement complet du montant de la commande.
- Participation aux frais d’envoi et de traitement :
La participation forfaitaire aux frais de traitement et d’envoi varie selon le poids de la commande. La zone de livraison est la France Métropolitaine. Ces frais sont calculés selon la grille tarifaire de notre prestataire Mailboxes et indiqués sur le bon de commande électronique. Les envois s’effectuent par Mailboxes suivi national. Pour une livraison dans un pays non pris en charge, veuillez nous contacter à adv@conserverie-du-sud.fr .
- Livraison et délais :
Les commandes sont traitées sous 72 heures maximum. Après mise en livraison, un mail de confirmation de l’envoi est envoyé à l’adresse mail indiquée par l’internaute et est livrée selon les conditions de MailBoxes (soit en 24/48 heures pour un envoi en France métropolitaine). Les délais varient selon la zone de livraison, hors incident d’acheminement et selon les disponibilités des produits.
SA CONSERVERIE DU SUD n’est pas responsable des délais de livraison indiquée par la Poste et ces indications sont données à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.
- Mode de paiement et sécurisation :
L’internaute règle ses achats par paiement en ligne par carte bancaire (carte bleue, Visa et Mastercard). Le paiement en ligne s’effectue de façon sécurisée. Au moment du règlement, vous êtes automatiquement redirigé vers le serveur sécurisé du CIC qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les données de votre carte bancaire sont cryptées, garantissant la confidentialité des échanges.
RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Le client est informé et reconnaît et accepte que SA CONSERVERIE DU SUD distribue sur son site www.jeanbrunet.fr des denrées alimentaire à date limite d’utilisation optimale (DLUO).
Dès lors, s’agissant des denrées alimentaires périssables commandées sur le site www.jeanbrunet.fr, conformément aux dispositions de l’article L.121-17 du Code de la Consommation, et sous réserve des hypothèses visées à l’article L.121-21-8.4° dudit Code, le Client ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L.121-21 du Code de la Consommation.
Hors produits alimentaires, vous disposez d’un droit de rétraction de 14 jours après réception du colis pour nous le retourner à vos frais, dans son emballage d’origine, et en obtenir le remboursement ou l’échange.
Aucun retour ou remplacement ne sera accepté pour des produits ouverts ou entamés. Toutefois, si le produit une fois ouvert présentait une anomalie qualitative patente, la garantie s’appliquerait sur cet article (dans tous les cas, le produit ne doit pas être entamé et nous être retourné dans les plus brefs délais avec sa capsule d’origine). Si le produit est retourné pour un motif qui incombe à SA CONSERVERIE DU SUD, les frais de retours seront à notre charge.
Les retours s’effectuent par voie postale à l’adresse suivante en précisant votre nom, prénom, adresse, date et numéro de commande ainsi que votre numéro de client :
« SA CONSERVERIE DU SUD
Route de Sénac 65140 Rabastens-de-Bigorre, France »
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire, votre compte sera automatiquement recrédité dans un délai de 15 jours maximum après réception du colis.
GARANTIES
Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. L’utilisateur bénéficie pour les articles d’une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la Consommation.
RESPONSABILITE
Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsable de la bonne exécution des présentes conditions générales. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d’un cas fortuit, d’un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou du fait de la non-conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France. De même, notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
DUREE DU CONTRAT
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par SA CONSERVERIE DU SUD.
LEGISLATION APPLICABLE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
En cas de litige sur le fond ou sur la forme, SA CONSERVERIE DU SUD est à votre disposition pour résoudre au mieux et dans la mesure du possible à l’amiable, tout litige qui pourrait survenir. A défaut, les différents seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Tarbes (65), ce qui est expressément accepté par l’acheteur. Dans le cas où le client n’est pas résident français, les litiges relatifs à la relation commerciale avec SA CONSERVERIE DU SUD seront soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
La langue du présent contrat est la langue française.
NOUS CONTACTER – SERVICE APRES-VENTE
Si vous souhaitez nous contacter, notre service clientèle est à votre disposition, pour une information sur nos offres, pour passer une commande, pour suivre l’exécution d’une commande, pour exercer son droit de rétraction ou pour faire jouer la garantie, au 05 62 96 67 11 (coût d’un appel local pour toute personne appelant depuis la France métropolitaine), par mail à adv@conserverie-du-sud.fr .
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site Internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de SA CONSERVERIE DU SUD. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Textes et images de ce site sont protégés par copyright. La reproduction et exploitation de ces éléments sont interdites. Crédit photo : SA CONSERVERIE DU SUD.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à adv@conserverie-du-sud.fr ou par courrier « SA CONSERVERIE DU SUD Route de Sénac 65140 Rabastens-de-Bigorre, France » en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Toute recueil d’information sur le site web de la société SA CONSERVERIE DU SUD se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d’inscription à la Newsletter.
La société SA CONSERVERIE DU SUD s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse adv@conserverie-du-sud.fr , ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : « SA CONSERVERIE DU SUD Route de Sénac 65140 Rabastens-de-Bigorre, France »
RESPONSABILITE
SA CONSERVERIE DU SUD met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site Internet, mais ne peut être tenu responsable de rupture de services, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations ou de leur exactitude.
CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
SA CONSERVERIE DU SUD s’engage à respecter les dispositions réglementaires et déontologiques sur la protection des données à caractère personnel. En conséquence, nous vous garantissons la confidentialité des informations vous concernant, qu’elles soient transmises lors de votre inscription ou lors de vos prises de contact via les formulaires de notre site internet. En aucun cas vos données personnelles ne sont transmises à des tiers dans un but commercial.
En application de la loi « Informatique et Libertés », les informations demandées par SA CONSERVERIE DU SUD sont obligatoires et nécessaires à la gestion commerciale et marketing de votre dossier et à la qualité de nos relations. Ainsi, Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à SA CONSERVERIE DU SUD par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à l’activité de SA CONSERVERIE DU SUD.
Enfin, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent sur toutes les données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit auprès de notre service client.
- Les informations que nous recueillons
SA CONSERVERIE DU SUD veille à ne collecter et ne traiter que les données strictement nécessaires à la finalité du traitement qu’il met en œuvre.
Les données collectées par SA CONSERVERIE DU SUD sont nécessaires à la fourniture des services proposés par SA CONSERVERIE DU SUD.
Toutes les données traitées proviennent de l’enregistrement d’informations de personnes les ayant directement communiquées à SA CONSERVERIE DU SUD, par exemple par les formulaires de contact ou l’inscription à une newsletter.
Certaines informations sont obligatoires car indispensables au traitement de vos demandes, d’autres sont facultatives, elles permettent de mieux vous connaître. Les informations obligatoires sont repérées par un astérisque sur le formulaire de saisie.
Sauf indication contraire figurant en clair sur le formulaire de saisie des données à caractère personnel, les données collectées par SA CONSERVERIE DU SUD ne sont pas cédées à des tiers.
SA CONSERVERIE DU SUD garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.
- Utilisation de cookies et paramétrage
SA CONSERVERIE DU SUD souhaite vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des cookies lors de votre navigation sur ses sites internet.
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Un cookie ne nous permet pas de vous identifier, il enregistre uniquement votre adresse IP (numéro d’identification de votre ordinateur).
Les cookies se déposent sur votre ordinateur pour une durée déterminée selon leurs fonctions, mais la validité ne peut excéder 13 mois pour les cookies dits « permanents ».
Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez nos sites et applications ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu, mais reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser. Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible mais donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard.
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Vous seul(e) choisissez si vous souhaitez avoir des cookies enregistrés sur votre appareil et vous pouvez facilement contrôler l’enregistrement des cookies. Pour une information spécifique sur la gestion et le contrôle des cookies, veuillez-vous référer à la rubrique spécifique de la page (mettre un lien vers le paragraphe en question). Vos choix concernant les cookies.
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2.1 Les cookies fonctionnels
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2.2 Les cookies de statistiques (ou analytiques)
Les cookies analytiques que nous émettons nous permettent de mieux connaître notre et d’améliorer nos services en établissant des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation (rubriques et contenus visités, parcours…).
- VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES
Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d’être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de votre acceptation.
Il est important de noter que tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.
Si vous refusez l’enregistrement de ces derniers dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui peuvent être nécessaires pour naviguer dans certains espaces de nos Sites et Applications.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits, par les moyens décrits ci-dessous :
3.1 Cookies d’utilisation générale
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. Certains navigateurs vous permettent de définir des règles pour gérer les cookies site par site.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits :
Pour Internet Explorer
- Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
- Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres,
- Déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies,
- Pour terminer, cliquez sur OK.
Pour Safari
- Cliquez sur Safari.
- Sélectionnez Préférences puis Confidentialité.
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Pour Chrome
- Cliquez sur le menu Google Chrome dans la barre d’outils du navigateur.
- Sélectionnez Paramètres.
- Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
- Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
- Dans la section « Cookies », vous pouvez modifier les paramètres suivants :
- Supprimer les cookies
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Pour Firefox
- En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le menu Outils, puis sélectionnez Options.
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- Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
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- Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options ».
Pour Opéra
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Récapitulatif
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https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies - Pour Safari™ :
https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac - Pour Chrome™ :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 - Pour Firefox™ :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies - Pour Opera™ :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
3.2 Les cookies de mesure d’audience
Afin de mesurer la fréquentation de notre site internet et d’améliorer ainsi la qualité de nos contenus et l’ergonomie du site, nous utilisons Google Analytics qui est un service d’analyse d’audience de sites Web fourni par Google.
Ce logiciel mesure donc les données relatives aux internautes, comme le nombre de visiteurs sur le site web ou l’utilisation faite du site. Les données stockées sont anonymes et ne contiennent aucun détail personnel.
Les données relatives à SA CONSERVERIE DU SUD sont transmises à Google et sont stockées sous la responsabilité de Google.
3.3 Les réseaux sociaux
Notre site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent à l’internaute de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Google+ », »Twitter », etc.
Lorsque le client consulte une page du site contenant un tel bouton, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social.
S’il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte utilisateur.
S’il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur son compte.
Si le client ne souhaite pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire du site internet à son compte utilisateur, il doit se déconnecter du réseau social avant de visiter notre site.
Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.